AFOC 53 |
Retrouvez ici le lien vers les derniers bulletins (mot de passe requis)
Février 2024 comprend notamment des indications sur le calcul de la taxe DAR et les vérifications TVA, les provisions PAC (réforme 2023), le calcul des crédits d'impôts 2023 et les modalités des crédits d'impôts 2024 + annexe matériel éligible maraichage et arboriculture France 2030 et lien vers page de France AgriMer concernant France 2030
Décembre 2023 + Echéances administratives 2024 + Synthèse pour les retournements de prairies permanentes + formulaire de déclaration pour les dérogations (PAR Nitrates / BCAE6 / BCAE7) -date limite 31/12/2023 + lien vers la directive nitrates (site de la DDT53) + lien vers formulaire de demande d'autorisation à la conversion d'une prairie permanente - date limite 02/01/2024 (site TéléPAC)
Octobre 2023 et invitation aux groupes géographiques
Septembre 2023 + Bourses collège + Bourses lycée + Bourses Enseignement supérieur
Juillet 2023 + Invitation JOURA + Compte rendu adhérents relais page 1 page 2 + formulaire NIR pour la PAC + grille PCAE végétal + grille PCAE animal + lien vers PCAE animal + lien vers PCAE végétal
Mai 2023 + Compte-rendu de l'Assemblée générale d'Arquenay + Guide pour la déclaration des revenus 2022 + Guide pour la vérification de la télédéclaration PAC 2023
Mars 2023 + Pas à pas pour la demande de remboursement TICPE sur Chorus-Pro
La lecture et la diffusion des bulletins sont réservées exclusivement aux adhérents de l'AFOC53 à jour de cotisation.
Le contenu est à but informatif et n'engage pas la responsabilité de l'association.
Documents utiles pour la clôture comptable :
Tableau des inventaires, à remplir au plus près de la date de clôture
Outils d'aide à la clôture, le document indispensable pour une compta réussie
Fiche de substitution pour vos dettes et créances
Pour les entreprises au réel :
lien vers la page de téléchargement des OG BA pour l'OAMN
calcul de la moyenne triennale fiscale si vous avez fait l'option
Pour les sociétés au réel :
annexe individuelle pour chaque associé
Autres documents utiles :
Durée de conservation des documents
Fiche d'aide au suivi des aides de minimis agricoles
Mise en service d'une LASM, à garder dans le classeur fiscal
Liens pour le téléchargement des formulaires cerfa :
Crédit d'impôt Agriculture biologique
Crédit d'impôt Remplacement du chef d'exploitation
Crédit d'impôt Formation (réel uniquement)
Demande de dégrèvement JA sur les taxes foncières
Liens vers les sites :
Site des impôts (TVA et déclaration de revenus)
Site Chorus-Pro (remboursement de TICPE, facturation électronique)
Site INPI (modification d'entreprise, création et arrêt dissolution liquidation)
Site pour la télédéclaration des pratiques de fertilisation en Pays de Loire
Site de la région Pays de la Loire + Site de la plateforme des aides Pays de la Loire
Si un lien ne fonctionne pas, merci de nous avertir par mail à afoc53(at)orange(.)fr
Lien vers le site du laboratoire : https://extranet-laboinfo.agro-bordeaux.fr/
Lien vers le téléchargement de PDF forge pour la création de fichier PDF par ISTEA : https://www.pdfforge.org/fr/pdfcreator
Lien vers Acrobat Reader pour la lecture des fichiers PDF (recommandé) : https://get.adobe.com/fr/reader/
ATTENTION à l'installation de PDF Forge (pdf creator) et Acrobat Reader, lors du processus d'installation, il peut vous être proposé le téléchargement et l'installation d'autres logiciels (antivirus gratuit par exemple), il faut refuser l'installation d'autres logiciels non souhaités.
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